Information

Conditions particulières

Conditions générales de vente – Cercle Potemkine

1. Objet

Les présentes conditions encadrent les inscriptions et paiements auprès de l’association [Nom].

2. Inscriptions et règlements

• L’inscription est validée après enregistrement et règlement de la cotisation.

• Les règlements doivent être effectués :

  • avant le 1er cours pour les élèves déjà inscrits l’année précédente,

  • au plus tard avant le 3ᵉ cours pour les nouveaux élèves.

• L’association se réserve le droit de refuser l’accès aux cours si la cotisation n’a pas été réglée dans ces délais.

3. Paiement

• Les paiements peuvent être effectués en ligne (CB via AssoConnect), par virement ou par tout autre moyen accepté.

• Les frais de transaction en ligne sont pris en charge par l’association lors du paiement.

4. Annulation et remboursement

• Toute demande d’annulation doit être faite par écrit (mail).

• En cas de remboursement :

  • Le montant restitué correspond à la cotisation payée diminuée des frais bancaires non récupérables (retenus par le prestataire de paiement).

  • Ces frais restent à la charge de l’adhérent.

• Après le début des cours, aucun remboursement ne sera accordé sauf cas exceptionnel (déménagement, raison médicale sérieuse) validé par le bureau.

5. Compétitions et licences

• Les élèves peuvent participer aux compétitions selon le type de licence choisie (A ou B).

• L’association prend en charge les démarches administratives auprès de la Fédération Française des Échecs.

6. Protection des données

Les données personnelles sont utilisées uniquement pour la gestion des adhésions et ne sont jamais transmises à des tiers sans accord.